Droit/Lois

Droits de l'homme et libertés fondamentales

Henri Oberdorff

Date de parution : Septembre 2013

Éditeur: LGDJ

Les droits de l'homme et les libertés fondamentales constituent l'un des fondements essentiels de toute société démocratique. Ils représentent le patrimoine juridique commun de l'humanité compte tenu de leur universalisme. Le droit des libertés fondamentales est l'un des enseignements obligatoires des facultés de droit, et souvent des instituts d'études politiques.Ce livre se décompose en deux parties. La première est consacrée à la théorie générale des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Elle permet d'aborder leurs fondations et leurs reconnaissances nationales, européennes et internationales. Elle examine leurs ...

Protection de la qualité des eaux douces au Canada et...

Claire Joachim

Date de parution : Novembre 2018

Éditeur: HARMATTAN (L')

Cet ouvrage vise à analyser l'organisation des rapports entre les ordres juridiques telle qu'elle est prévue par le droit constitutionnel canadien et le droit de l'Union européenne. La démarche comparative est particulièrement pertinente puisqu'elle permet d'étudier deux ordres juridiques n'étant pas au même stade de leur construction. Cette étude comporte un aspect novateur : la grille d'analyse du droit constitutionnel canadien a été appliquée à l'Union européenne. Cela met en évidence des mécanismes similaires dans le partage des compétences au Canada comme dans l'Union. Le domaine de la protection de la qualité des eaux ...

Juge de trente ans (La)

CELINE ROUX

Date de parution : Octobre 2014

Éditeur: RACONTER LA VIE

Ce sont, pour l'essentiel, elles qui rendent justice aujourd'hui : des femmes d'une trentaine d'années, fraîchement sorties de l'École nationale de la magistrature.Céline Roux témoigne de son expérience et de celle de trois collègues, toutes propulsées à des fonctions lourdes de responsabilité face à des justiciables le plus souvent masculins. Tiraillées par la peur de l'erreur - comment ne pas douter lorsque l'on peut provoquer l'irréparable ? -, elles veulent être infaillibles. Témoins de la détresse mais aussi des bassesses de l'humain, elles sont les gardiennes, pour notre société, de l'équilibre ent ...
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Répertoire Téléphonique du Gouvernement du Québec 2002

Gouvernement du Quebec

Date de parution : Janvier 2002

Éditeur: PUBLICATIONS DU QUEBEC

Ce répertoire contient la liste administrative des ministères et organismes et la liste alphabétique des personnes à leur emploi ainsi que leur numéro de téléphone. On y trouve une brève description du mandat de chaque ministère et organisme, l'adresse électronique commune des employés de chaque ministère et organisme et le code postal de tous les fonctionnaires inscrits.

Signalisation Sent. Véh. Hors Route

Transport Québec

Date de parution : Janvier 2006

Éditeur: PUBLICATIONS DU QUEBEC

Ce document présente, dans un format pratique, l'ensemble des normes du ministère des Transports du Québec relatives à la signalisation des sentiers de véhicules hors route. Ces normes provisoires, qui ont pour but d'établir les exigences en matière de signalisation des sentiers de véhicules hors route, ont été élaborées en collaboration avec la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec (FCMQ) et la Fédération québécoise des clubs quads (FQCQ) en adaptant la signalisation routière au contexte particulier des sentiers de VHR. Elles permettront d'uniformiser la signalisation de ...

Charte des Droits et Libertés de la Personne

Date de parution : Janvier 2008

Éditeur: PUBLICATIONS DU QUEBEC

Les champignons des arbres constituent un champ d'observation particulièrement riche, car ils sont à la fois nombreux et diversifiés. Alors, comment s'y retrouver parmi les milliers d'espèces que recèlent nos forêts?Ce guide d'identification, le plus complet en son genre, lève le voile sur le monde fabuleux et méconnu des champignons forestiers. Il propose un système d'identification original basé sur des critères visuels et offre des conseils précieux pour aider à chercher, à cueillir, à préserver et à photographier les diverses espèces. Un lexique détaillé et des index multilingues facilitent la consultation.Les fic ...

Mon mandat de protection 2017

Date de parution : Octobre 2017

Éditeur: PUBLICATIONS DU QUEBEC

« Mon mandat de protection » vous permet de désigner un mandataire qui verra à la protection de votre personne et à l’administration de vos biens, dans l’éventualité où une maladie ou un accident vous priverait de vos facultés. Il contient les informations essentielles sur le choix du mandataire ainsi que sur les différentes clauses pouvant être incluses dans le mandat de protection. Gardez le contrôle : choisissez maintenant qui prendra soin de vous et de vos biens advenant votre inaptitude.
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Liquider une Succession

Pierre Caron

Date de parution : Mars 2009

Éditeur: DE L'HOMME

Un proche décède et, à la lecture de son testament, vous apprenez qu’il vous a choisi pour être le liquidateur de sa succession (exécuteur testamentaire). En quoi consiste précisément cette fonction et comment doit-elle être exécutée? Par où commencer? Quel sera votre rôle envers les héritiers, les créanciers, le conjoint survivant? Voilà autant de questions auxquelles répond ce petit guide.
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